-
Le vendredi, 19 avril 2024 (7h 29 HE)
- 255,126 visites
- Accueil
- Nous joindre
- Dernières mises à jour
- Recherche du site
- INFORMATIONS GÉNÉRALES
- LA PAROISSE DE SENNETERRE
- SERVICES MUNICIPAUX
- AFFAIRES ET TOURISME
- URBANISME
- URBANISME (ACCUEIL)
- Règlements d'urbanisme
- Règlementation encadrant les chiens
- Demande de modification aux règlements d'urbanisme
- Demande de dérogation mineure
- Demande permis - Bâtiment accessoire
- Demande permis - Construction & Agrandissement
- Demande permis - Démolition
- Demande permis - Galerie et véranda
- Demande permis - Rénovation
- ADMINISTRATION
- ADMINISTRATION (ACCUEIL)
- Demande d'accès à l'information
- Budgets
- Contrats municipaux
- Contrats municipaux : Traitement des plaintes auprès d'un organisme public
- Demande de dons et commandites
- Droits sur les mutations immobilières
- Règlements municipaux
- Rémunération des élus
- Taxation
- Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes
- ANNONCES
- LE SENNETERROIS
- AVIS PUBLICS
- ANNONCES
- OFFRES D'EMPLOI
- DIVERS
- DOCUMENTATION
- PHOTOS
- DOCUMENTS
- LIENS
- CARTES
- Plan du site
- Règles d'utilisation
- Confidentialité
- Copyright
Procès-verbal - Séance du 15 novembre 2021
Document no. 141
Catégorie: Procès-verbaux (archives) > Procès-verbaux 2021
Cliquez pour télécharger! (300.44 Ko)
Le vendredi, 19 avril 2024
7h29 HE
255,126 visites
Dernières mises à jour
(Aucune)
Contrats octroyés
(cliquez logo SE@O)
Toutes les annonces
